I – Edition du site

En vertu des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie numérique, nous vous informons que :

Editeur du site : Caroline Pont-Ziegelmeyer

Directeur de la publication : Caroline Pont-Ziegelmeyer

Responsable de la rédaction : Caroline Pont-Ziegelmeyer

Identification de l’entreprise : Caroline Pont (entrepreneur individuel)

SIREN : 502143357

Contact : prepmentale8305@gmail.com – 06 66 76 27 33

Nom du responsable : Caroline Pont-Ziegelmeyer

Hébergeur : WIX

• Adresse : Wix Online Platform Limited 

• Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

• Téléphone : Veuillez cliquer ici

 

 

II – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Caroline Pont-Ziegelmeyer est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logo, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Liliane Armada.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.    

 

III – Informatique et libertés

La navigation sur le site https://prepmental.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Le visiteur à la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 6 mois.

 

III – Limitations de responsabilité

La responsabilité de l’Editeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctions.

Le matériel de connexion au site que le visiteur utilise est sous son entière responsabilité.

Le visiteur doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. Le Visiteur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte.

L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre du Visiteur :

• Du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet,

• Du fait du non-respect par lui des présentes conditions générales

L’éditeur s’engage à sécuriser au mieux le site https://prepmentale.fr/ , cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Le site https://prepmentale.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://prepmentale.fr/

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de l’utilisation du site par un Visiteur, il pourra se retourner contre lui pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

L’utilisateur reconnaît donc :

• Avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter

• Utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive

• Reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.